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Monthly Archives: mai 2023

2023-05-30 Zone tampon Guide de préparation

« Zone tampon » du quartier Notre-Dame à Rouyn-Noranda | Guide de préparation à l’intention des propriétaires et locataires

Ce guide se veut un outil pour vous aider à vous préparer à votre rencontre avec les représentants du Ministère des affaires municipales et de l’habitation (MAMH).

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2023-05-12 Droit de refuser exploration minière

Propriétaires et locataires de terrain | Modèle de lettre de refus des travaux d’exploration minière

La Loi sur les mines du Québec prévoit qu’un titulaire de droit minier ne peut accéder ni effectuer des travaux d’exploration minière sur un terrain privé ou loué sans le consentement écrit du propriétaire ou du locataire du terrain (articles 65 et 235 de la Loi sur les mines).

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©MWC - 2019

Consultation sur l’encadrement minier | Mémoires des membres et partenaires de la Coalition QMM

Bibliothèque des mémoires citoyens

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2021-03-21 Jeremi Stall-Paquet (1)

Encadrement minier : La Coalition Québec meilleure mine dépose son mémoire comportant 60 recommandations

La Coalition Québec meilleure mine a déposé son mémoire en mains propres à la ministre des Ressources naturelles et des Forêts le jeudi 18 mai 2023 à Rouyn-Noranda. Le mémoire de la Coalition QMM comporte 60 recommandations pour changer le paradigme dans la relation du Québec avec l’industrie minière.

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2023-05-02 Conférence QMM - BSL-Gaspésie

Conférence | Les enjeux miniers au Bas-St-Laurent et en Gaspésie, 2 mai 2023 (QMM, MWC)

Matane – 2 mai 2023. Présentation sur les enjeux miniers au Bas-St-Laurent et en Gaspésie par la Coalition Québec meilleure mine adressée aux membres du Groupe Uni-Vert.

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  • Communiqué | Tournée minière du premier ministre François Legault en Abitibi-Témiscamingue : tout le monde est perdant avec la méthode bulldozer
  • Mémoire | Sur le projet de loi omnibus en allègement réglementaire du ministère de l’Économie à venir cet automne
  • Mémoire | Sur le projet minier Troilus devant l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Étude d’impact)
  • Mémoire | Sur le projet minier Mont Sorcier devant l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Lignes directrices)

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